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ANNEXE IX : Durée du travail des conducteurs routiers
ANNEXE IX : Durée du travail des conducteurs routiers Avenant n° 88 du 20 février 2001
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Article En vigueur étendu
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Article 1 - Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Article 2 - Durée du travail effectifEn vigueur étendu
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Article 3 - Répartition de la durée du travailEn vigueur étendu
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Article 4 - Durée maximale quotidienne de travail effectifEn vigueur étendu
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Article 5 - Régime d'équivalencesEn vigueur étendu
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Article 6 - Contingent d'heures supplémentairesEn vigueur étendu
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Article 7 - Création d'une annexe IXEn vigueur étendu